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Brevet européen · EP3905909 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3905909
Numéro de demande
EP19835403
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2019
Publié
10 nov. 2021
Délivré
13 mars 2024
Fin de la protection au plus tard
19 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A24F 40/30 (2020.01)
Priorité
GB 201900126 04.01.2019
Demande PCT
PCT/EP2019/086691 20.12.2019
Publication PCT
WO2020/141112 09.07.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 22 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.01.2025

  3. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  4. 14 mars 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 14.03.2024

  5. 13 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.03.2024

Parties

Titulaire

Nicoventures Trading Limited

Globe House 1 Water Street, London Greater London WC2R 3LA, GB

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

BISHOP, David

London Greater London WC2R 2PG, GB

ABI AOUN, Walid

London Greater London WC2R 2PG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.