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Brevet européen · EP3905919 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3905919
- Numéro de demande
- EP19809597
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 nov. 2019
- Publié
- 10 nov. 2021
- Délivré
- 23 juil. 2025
- Radié
- 23 juin 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A45D 1/06 (2006.01)A45D 2/00 (2006.01)A45D 1/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 201900012 02.01.2019GB 201900013 02.01.2019GB 201900014 02.01.2019
- Demande PCT
- PCT/GB2019/053283 20.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/141295 09.07.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 4 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2026
- 23 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
Malmesbury Wiltshire SN16 0RP, GB
Malmesbury Wiltshire SN16 0RP, GB
Singapore Science Park 1, Ascent, Tower B Singapore 118222, SG
Malmesbury Wiltshire SN16 0RP, GB
Malmesbury Wiltshire SN16 0RP, GB
Malmesbury Wiltshire SN16 0RP, GB
Malmesbury Wiltshire SN16 0RP, GB
Malmesbury Wiltshire SN16 0RP, GB
Malmesbury Wiltshire SN16 0RP, GB
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