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Brevet européen · EP3906003 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3906003
Numéro de demande
EP19907427
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 déc. 2019
Publié
10 nov. 2021
Délivré
25 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
26 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G16H 20/13 (2018.01)
A61J 7/04 (2006.01)
A61M 5/24 (2006.01)
A61J 7/00 (2006.01)
A61M 5/28 (2006.01)
A61M 11/00 (2006.01)
A61M 11/04 (2006.01)
A61M 15/00 (2006.01)
A61M 15/06 (2006.01)
A61M 15/08 (2006.01)
A61J 1/03 (2023.01)
A61J 1/14 (2023.01)
A61M 5/315 (2006.01)
Priorité
US 201962787650 P 02.01.2019
US 201916726193 23.12.2019
Demande PCT
PCT/US2019/068735 27.12.2019
Publication PCT
WO2020/142374 09.07.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

Parties

Titulaire

Kaival Labs, Inc.

4460 Old Dixie Highway, Grant-Valkaria, FL 32949, US

Inventeur

WOODBINE, John Jesse

Lafayette, Colorado 80026, US

KEENAN, Joseph Francis

Superior, Colorado 80027, US

CALFEE, Peter William

Denver, Colorado 80203, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.