VERPACKUNGSSYSTEM FÜR EINEN HARNRÖHRENSTENT

Brevet européen · EP3906082 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3906082
Numéro de demande
EP19843043
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 déc. 2019
Publié
10 nov. 2021
Délivré
13 déc. 2023
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 25/00 (2006.01)
A61M 27/00 (2006.01)
Priorité
US 201962788414 P 04.01.2019
Demande PCT
PCT/US2019/068718 27.12.2019
Publication PCT
WO2020/142369 09.07.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  2. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  3. 13 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.12.2023

Parties

Inventeur

KILLEY, Nathan, P.

Bloomington, IN 47404, US

SHEETS, Jonathan

Bloomington, IN 47401, US

BUNCH, Kristen, M.

Bloomington, IN 47408, US

SHIVELY, James, B.

Elletsville, IN 47429, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.