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Brevet européen · EP3906104 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3906104
Numéro de demande
EP20705779
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 janv. 2020
Publié
10 nov. 2021
Délivré
27 déc. 2023
Fin de la protection au plus tard
5 janv. 2040
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B01D 17/02 (2006.01)
B01L 3/00 (2006.01)
B67C 11/04 (2006.01)
Priorité
GB 201900101 04.01.2019
Demande PCT
PCT/GB2020/050015 06.01.2020
Publication PCT
WO2020/141332 09.07.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 6 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.11.2024

  4. 29 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.04.2024

  5. 15 févr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 15.02.2024

  6. 27 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.12.2023

Parties

Inventeur

MALARET, Francisco

London SW5 9LA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.