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Brevet européen · EP3906139 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3906139
- Numéro de demande
- EP19843059
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 déc. 2019
- Publié
- 10 nov. 2021
- Délivré
- 15 oct. 2025
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B25J 15/00 (2006.01)B25J 15/02 (2006.01)B25J 15/06 (2006.01)B25J 15/10 (2006.01)
- Priorité
- US 201816237619 31.12.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/069004 30.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/142464 09.07.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 28 mai 2026
Titulaire
- Titulaire
- Sarcos Corp., 360 Wakara Way, Salt Lake City, UT 84108, Etats-Unis d'Amérique → Palladyne Corp., 650 South 500 West, Suite 150, Salt Lake City, UT 84101, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 28.05.2026
- 15 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
Parties
Inventeur
SMITH, Fraser M.
Salt Lake City, UT 84108, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.