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Brevet européen · EP3906186 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3906186
Numéro de demande
EP19845721
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 déc. 2019
Publié
10 nov. 2021
Délivré
21 févr. 2024
Radié
23 juil. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62K 25/28 (2006.01)
B62M 7/02 (2006.01)
B62M 11/02 (2006.01)
B62M 11/16 (2006.01)
B62M 9/02 (2006.01)
B62K 25/00 (2006.01)
Priorité
IT 201800021535 31.12.2018
Demande PCT
PCT/IB2019/061426 30.12.2019
Publication PCT
WO2020/141430 09.07.2020
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 21 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.02.2024

Parties

Titulaire

Piaggio & C. SpA

Viale Rinaldo Piaggio 25, 56025 Pontedera, IT

Inventeur

RAFFAELLI, Andrea

56025 Pontedera, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.