ANGEBUNDENE VERSCHLUSSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3906199 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3906199
- Numéro de demande
- EP20751998
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 févr. 2020
- Publié
- 10 nov. 2021
- Délivré
- 3 avr. 2024
- Radié
- 23 sept. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 41/34 (2006.01)B65D 41/00 (2006.01)B65D 47/08 (2006.01)B65D 51/22 (2006.01)B65D 55/02 (2006.01)B65D 55/16 (2006.01)B65D 5/74 (2006.01)
- Priorité
- ES 201930105 08.02.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/017458 10.02.2020
- Publication PCT
- WO2020/163855 13.08.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2025
- 12 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 3 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.04.2024
Parties
Inventeur
CASTELLVI, Ismael
43500 Tortosa, ES
CASTELLA, Emilio
43500 Tortosa, ES
DAVIDSON, Ryan
St. Petersburg, Florida 33716, US
MINNETTE, Jeffrey
St. Petersburg, Florida 33716, US
MAURI, Pau
43500 Tortosa, ES
GAUXACHS, Nuria
43500 Tortosa, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.