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Brevet européen · EP3906222 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3906222
- Numéro de demande
- EP20700232
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 janv. 2020
- Publié
- 10 nov. 2021
- Délivré
- 15 oct. 2025
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C04B 28/02 (2006.01)C04B 28/04 (2006.01)C04B 38/00 (2006.01)C09K 8/42 (2006.01)C09K 8/46 (2006.01)
- Priorité
- GB 201900077 03.01.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/050046 02.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/141203 09.07.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 15 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
Parties
Inventeur
BREWIN, Peter
Pontyclun CF72 8HL, GB
EVANS, Christopher
Pontyclun CF72 8HL, GB
KUJAWSKI, Marcin
Pontyclun CF72 8HL, GB
PEAKE, William
Pontyclun CF72 8HL, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.