BESCHICHTUNGSMASCHINE

Brevet européen · EP3906335 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3906335
Numéro de demande
EP19907189
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 sept. 2019
Publié
10 nov. 2021
Délivré
1 mai 2024
Fin de la protection au plus tard
11 sept. 2039
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
D06B 23/02 (2006.01)
D06B 15/09 (2006.01)
F26B 13/00 (2006.01)
D06B 3/09 (2006.01)
D06B 15/02 (2006.01)
Priorité
TR 201821240 31.12.2018
Demande PCT
PCT/TR2019/050747 12.09.2019
Publication PCT
WO2020/142026 09.07.2020
Langue du dépôt
turc
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 12 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.03.2025

  4. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  5. 4 juin 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    FABIANO, FRANKE & MGT Sagl, Piazzetta San Carlo 2, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 04.06.2024

  6. 1 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

Parties

Titulaire

Yildiz Arifioglu, Habibe

Hurriyet Mah. 34054 Sk. Ipekyolu Sit. F Block No:10, Kahramanmaras, TR

Mandataire

Fabiano, Franke & MGT Sagl

FABIANO, FRANKE & MGT Sagl

Piazzetta San Carlo 2, 6900 Lugano

Inventeur

ISIK, Fatih

Kahramanmaras, TR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.