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Brevet européen · EP3906342 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3906342
- Numéro de demande
- EP20736151
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 janv. 2020
- Publié
- 10 nov. 2021
- Délivré
- 11 déc. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 1 janv. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- E01F 13/06 (2006.01)E06B 11/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201962787791 P 03.01.2019
- Demande PCT
- PCT/IB2020/050010 02.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/141471 09.07.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 22 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 22.10.2025
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 22 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 22.01.2025
- 11 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.12.2024
Parties
Titulaire
Klein, Amos
2630743 Haifa, IL
Inventeur
Klein, Amos
2630743 Haifa, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.