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Brevet européen · EP3906346 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3906346
Numéro de demande
EP21727345
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 févr. 2021
Publié
10 nov. 2021
Délivré
24 mai 2023
Fin de la protection au plus tard
21 févr. 2041
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
E04H 12/22 (2006.01)
Priorité
US 202016806268 02.03.2020
Demande PCT
PCT/US2021/019133 22.02.2021
Publication PCT
WO2021/178158 10.09.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 24 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2025

  3. 3 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.04.2024

  4. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  5. 10 août 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 10.08.2023

  6. 24 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.05.2023

Parties

Inventeur

RUSS, Kevin, J.

Southbury CT 06488, US

TURNER, Lucas, B.

Montclair CA 91673, US

DOTSON, Joshua, A.

Sylvania OH 43560, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.