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Brevet européen · EP3906346 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3906346
- Numéro de demande
- EP21727345
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 févr. 2021
- Publié
- 10 nov. 2021
- Délivré
- 24 mai 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 21 févr. 2041
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- E04H 12/22 (2006.01)
- Priorité
- US 202016806268 02.03.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/019133 22.02.2021
- Publication PCT
- WO2021/178158 10.09.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 24 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2025
- 3 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.04.2024
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 10 août 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 10.08.2023
- 24 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.05.2023
Parties
Inventeur
RUSS, Kevin, J.
Southbury CT 06488, US
TURNER, Lucas, B.
Montclair CA 91673, US
DOTSON, Joshua, A.
Sylvania OH 43560, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.