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Brevet européen · EP3906417 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3906417
- Numéro de demande
- EP19906865
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mars 2019
- Publié
- 10 nov. 2021
- Délivré
- 1 mars 2023
- Radié
- 25 oct. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01R 29/08 (2006.01)G01R 29/10 (2006.01)H01Q 3/00 (2006.01)H04B 17/309 (2015.01)H04B 17/12 (2015.01)H04B 17/10 (2015.01)
- Priorité
- US 201862786675 P 31.12.2018
- Demande PCT
- PCT/CA2019/050277 07.03.2019
- Publication PCT
- WO2020/140147 09.07.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.01.2024
- 25 oct. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
- 1 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.03.2023
Parties
Inventeur
SHAFFER, James P.
Waterloo, Ontario N2L 0A9, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.