INTERAKTIONSSYSTEM UND VERFAHREN
Brevet européen · EP3906504 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3906504
- Numéro de demande
- EP19907879
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2019
- Publié
- 10 nov. 2021
- Délivré
- 7 mai 2025
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 3/16 (2006.01)G06V 20/59 (2022.01)B60H 1/00 (2006.01)G06V 20/00 (2022.01)B60Q 3/80 (2017.01)
- Priorité
- US 201962788401 P 04.01.2019US 201916405737 07.05.2019
- Demande PCT
- PCT/US2019/067770 20.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/142260 09.07.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 18 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
- 7 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
Parties
Inventeur
ARDELEAN, Christian
Montreal, QC H2H 1X7, CA
KAISSER, Michael
70197 Stuttgart, DE
WOUTERS, Johan
8966 Oberwil-lieli
POLICANO, Robert M.
Bloomfield, NJ 07003, US
LENKE, Nils
53359 Rheinbach, DE
NGUYEN, Binh Dac
Saint Laurent, QC H4M 2J1, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.