KABELRINNE MIT EINEM SCHUTZLEITERHALTER
Brevet européen · EP3906599 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3906599
- Numéro de demande
- EP20710888
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mars 2020
- Publié
- 10 nov. 2021
- Délivré
- 11 sept. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 8 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H02G 3/04 (2006.01)H02G 3/32 (2006.01)
- Priorité
- DE 202019101428 U 13.03.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/056228 09.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/182738 17.09.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 23 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 15 oct. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IP Partners SA, A-One Business Center, La Pièce 1 - A5, 1180 Rolle
Publié dans Swissreg le 15.10.2024
- 11 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
Parties
Inventeur
GUTT, Wolfgang
58710 Menden, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.