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Brevet européen · EP3906739 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3906739
Numéro de demande
EP19832340
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2019
Publié
10 nov. 2021
Délivré
7 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
17 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H04W 72/20 (2023.01)
G05B 19/418 (2006.01)
Priorité
US 201962787494 P 02.01.2019
Demande PCT
PCT/EP2019/085909 18.12.2019
Publication PCT
WO2020/141075 09.07.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.01.2026

Parties

Titulaire

Nokia Technologies Oy

Karakaari 7, 02610 Espoo, FI

Inventeur

VAN PHAN, Vinh

90100 Oulu, FI

YU, Ling

02700 Kauniainen, FI

LI, Zexian

02610 Espoo, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.