DISPOSITIF DE DISTRIBUTION DE BOISSONS

Brevet européen · EP3906818 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3906818
Numéro de demande
EP21172051
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mai 2021
Publié
10 nov. 2021
Délivré
26 oct. 2022
Fin de la protection au plus tard
3 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A47G 19/22 (2006.01)
B65D 25/04 (2006.01)
A47G 19/12 (2006.01)
Priorité
FR 2004465 05.05.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 6 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.09.2023

  5. 26 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.10.2022

Parties

Titulaire

Talabot, William Paul

1 Rue Marc Eyrolles, 19000 Tulle, FR

Inventeur

Talabot, William Paul

19000 Tulle, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.