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Brevet européen · EP3906828 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3906828
- Numéro de demande
- EP21171848
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mai 2021
- Publié
- 10 nov. 2021
- Délivré
- 11 sept. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 2 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A47K 10/38 (2006.01)A47K 10/36 (2006.01)
- Priorité
- AT 503822020 06.05.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 23 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 14 nov. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 14.11.2024
- 11 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
Parties
Inventeur
Hagleitner, Hans Georg
5700 Zell am See, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.