ELASTISCHES ELEMENT UND AM WEARABLE-EINWEGARTIKEL MIT ELASTISCHEM ELEMENT
Brevet européen · EP3906910 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3906910
- Numéro de demande
- EP20773997
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 févr. 2020
- Publié
- 10 nov. 2021
- Délivré
- 20 nov. 2024
- Radié
- 23 sept. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 13/514 (2006.01)B32B 3/04 (2006.01)B32B 3/26 (2006.01)B32B 3/30 (2006.01)B32B 5/08 (2006.01)B32B 5/26 (2006.01)B32B 7/02 (2019.01)B32B 7/023 (2019.01)B32B 7/12 (2006.01)B32B 27/10 (2006.01)B32B 27/12 (2006.01)B32B 27/32 (2006.01)B32B 29/02 (2006.01)B32B 5/02 (2006.01)B32B 27/20 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019050236 18.03.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/007036 21.02.2020
- Publication PCT
- WO2020/189178 24.09.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
- 23 sept. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2025
- 20 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.11.2024
Parties
Inventeur
TSUNODA, Arika
Sakura-shi, Tochigi 329-1411, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.