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Brevet européen · EP3906967 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3906967
Numéro de demande
EP20172930
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mai 2020
Publié
10 nov. 2021
Délivré
28 févr. 2024
Fin de la protection au plus tard
4 mai 2040
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A61N 5/06 (2006.01)
A61B 1/00 (2006.01)
A61B 1/005 (2006.01)
A61B 1/06 (2006.01)
A61B 1/313 (2006.01)
G02B 6/24 (2006.01)
G02B 6/38 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 8 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.01.2025

  4. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  5. 30 avr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 30.04.2024

  6. 28 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.02.2024

Parties

Inventeur

Sieber, Stephan

75438 Knittlingen-Freudenstein, DE

Weber, Berd-Claus

76228 Karlsruhe, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.