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Brevet européen · EP3907041 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3907041
Numéro de demande
EP21167867
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 2021
Publié
10 nov. 2021
Délivré
10 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
11 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
B25J 9/00 (2006.01)
B25J 19/00 (2006.01)
B62D 49/06 (2006.01)
B08B 3/00 (2006.01)
E01H 3/00 (2006.01)
B08B 3/02 (2006.01)
B60R 16/03 (2006.01)
B60R 16/08 (2006.01)
Priorité
US 202063010795 P 16.04.2020
US 202117204388 17.03.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

  2. 10 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

Parties

Titulaire

Deere & Company

One John Deere Place, Moline, IL 61265, US

Inventeur

VAZQUEZ, Jose Israel

68163 Mannheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.