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Brevet européen · EP3907143 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3907143
- Numéro de demande
- EP21172598
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mai 2021
- Publié
- 10 nov. 2021
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- B65B 3/04 (2006.01)B67D 7/18 (2010.01)B67D 7/02 (2010.01)A47J 19/04 (2006.01)B65B 57/14 (2006.01)B65B 39/06 (2006.01)B65B 39/08 (2006.01)B65B 39/00 (2006.01)B65B 37/06 (2006.01)B65B 37/14 (2006.01)B65B 3/30 (2006.01)B65B 3/26 (2006.01)B65B 3/14 (2006.01)B65B 3/12 (2006.01)B65D 75/58 (2006.01)
- Priorité
- US 202016868288 06.05.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Inventeur
HAMMI, Ray J.
Rocklin 95765, US
ADAMIAN, Daniel
Rocklin 95765, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.