COMPOSITION DE POLYAMIDE SEMI-CRISTALLIN DE HAUTE TEMPERATURE DE TRANSITION VITREUSE A BASE DE DIAMINE COURTE POUR MATERIAU THERMOPLASTIQUE, SON PROCEDE DE FABRICATION ET SES UTILISATIONS
Brevet européen · EP3907247 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3907247
- Numéro de demande
- EP21176873
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mars 2018
- Publié
- 10 nov. 2021
- Délivré
- 16 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 22 mars 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- C08G 69/26 (2006.01)C08L 77/06 (2006.01)
- Priorité
- FR 1752486 24.03.2017FR 1754508 22.05.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 8 oct. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- ARKEMA FRANCE, 420, rue d'Estienne d'Orves, 92700 Colombes, France → Arkema France, 51 Esplanade du Général de Gaulle, La Défense, 92800 Puteaux, France
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 26 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.06.2024
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 31 oct. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 31.10.2023
- 16 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.08.2023
Parties
Titulaire
92800 Puteaux, FR
Inventeur
64170 LACQ, FR
92705 COLOMBES CEDEX, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.