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Brevet européen · EP3907328 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3907328
- Numéro de demande
- EP20766224
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 févr. 2020
- Publié
- 10 nov. 2021
- Délivré
- 6 déc. 2023
- Radié
- 24 sept. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D21H 27/00 (2006.01)D21C 3/00 (2006.01)D21H 17/07 (2006.01)A47K 10/16 (2006.01)D21H 27/30 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019040905 06.03.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/005222 12.02.2020
- Publication PCT
- WO2020/179379 10.09.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
- 24 sept. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.09.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.09.2024
- 6 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.12.2023
Parties
Inventeur
YASUI, Shuta
Fuji-shi, Shizuoka 419-0202, JP
IWASAKI, Minoru
Fuji-shi, Shizuoka 419-0202, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.