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Brevet européen · EP3907331 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3907331
Numéro de demande
EP21172813
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mai 2021
Publié
10 nov. 2021
Délivré
10 juil. 2024
Fin de la protection au plus tard
6 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
E02D 5/08 (2006.01)
E02D 5/80 (2006.01)
E02D 29/02 (2006.01)
Priorité
KR 20200054701 07.05.2020
Langue du dépôt
coréen
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 21 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.05.2025

  4. 12 juil. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 12.07.2024

  5. 10 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.07.2024

Parties

Inventeur

LEE, Nan Hee

Seoul 07296, KR

SIM, Suck Rae

Seoul 07296, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.