LUFTAUSLASS FÜR VARIABLE LUFTMENGEN MIT KONSTANTER AUSSTRÖMGESCHWINDIGKEIT
Brevet européen · EP3907439 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3907439
- Numéro de demande
- EP21161752
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mars 2021
- Publié
- 10 nov. 2021
- Délivré
- 18 oct. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 9 mars 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F24F 13/072 (2006.01)F24F 13/24 (2006.01)F24F 11/75 (2018.01)F24F 13/068 (2006.01)
- Priorité
- DE 202020102473 U 04.05.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 28 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 28.08.2024
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 18 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.10.2023
- 18 oct. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 18.10.2023
Parties
Inventeur
Nack, Daniel
71282 Hemmingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.