WÄRMETAUSCHVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3907462 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3907462
Numéro de demande
EP21183425
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 oct. 2017
Publié
10 nov. 2021
Délivré
21 sept. 2022
Fin de la protection au plus tard
10 oct. 2037
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F28F 25/08 (2006.01)
F28C 1/00 (2006.01)
F28D 3/00 (2006.01)
F28F 3/02 (2006.01)
Priorité
GB 201617362 13.10.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 2 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.08.2023

  5. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  6. 25 oct. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 25.10.2022

  7. 21 sept. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.09.2022

Parties

Inventeur

LI, Junming

Beijing, Haidian, CN

FANCEY, Kevin

Hull, HU6 7RX, GB

MA, Xiaoli

Hull, HU6 7RX, GB

ZHAO, Xudong

Hull, HU6 7RX, GB

XU, Peng

Beijing, 100044, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.