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Brevet européen · EP3907502 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3907502
Numéro de demande
EP20173774
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mai 2020
Publié
10 nov. 2021
Délivré
2 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
7 mai 2040
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
G01N 29/14 (2006.01)
G10K 11/00 (2006.01)
H01H 9/50 (2006.01)
H04R 1/08 (2006.01)
H04R 1/22 (2006.01)
H04R 1/34 (2006.01)
H01H 33/26 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.05.2026

  2. 2 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.07.2025

Parties

Titulaire

ABB Schweiz AG

Bruggerstrasse 66, 5400 Baden

Inventeur

GEBHARDT, Jörg

55130 Mainz, DE

KAUL, Holger

68165 Mannheim, DE

HENCKEN, Kai

79539 Lörrach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.