ÜBERWACHUNGSAUSRÜSTUNG FÜR KABEL
Brevet européen · EP3907535 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3907535
- Numéro de demande
- EP20305431
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mai 2020
- Publié
- 10 nov. 2021
- Délivré
- 25 sept. 2024
- Radié
- 23 déc. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04B 3/58 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 6 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
- 25 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.09.2024
Parties
Inventeur
DUVAL, Mathieu
91400 ORSAY, FR
VERHAEGE, Thierry
91160 SAULX-LES-CHARTREUX, FR
CORDIER, Alain
77000 VAUX-LE-PENIL, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.