COMPUTERIMPLEMENTIERTES VERFAHREN ZUR BERECHNUNG EINER REISEZEITVERTEILUNG EINES FAHRZEUGPFADES FÜR EINE FAHRERASSISTENZFUNKTION DES FAHRZEUGS, SYSTEM, COMPUTERPROGRAMM UND COMPUTERLESBARER DATENTRÄGER

Brevet européen · EP3907675 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3907675
Numéro de demande
EP20173176
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mai 2020
Publié
10 nov. 2021
Délivré
23 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
5 mai 2040
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
G06Q 10/04 (2023.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.06.2026

  2. 23 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

Parties

Titulaire

Bayerische Motoren Werke Aktiengesellschaft

80809 München, DE

Inventeur

Samara, Adam

80805 München, DE

Rempe, Felix

80796 München, DE

Fastenrath, Ulrich

85399 Hallbergmoos, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.