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Brevet européen · EP3907879 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3907879
- Numéro de demande
- EP19907907
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 janv. 2019
- Publié
- 10 nov. 2021
- Délivré
- 25 déc. 2024
- Radié
- 26 août 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02P 27/06 (2006.01)H02P 1/46 (2006.01)H02M 5/27 (2006.01)H02P 6/20 (2016.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2019/000009 04.01.2019
- Publication PCT
- WO2020/141569 09.07.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
- 26 août 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.08.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 26.08.2025
- 25 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.12.2024
Parties
Inventeur
OTA, Takahiro
Tokyo 104-0031, JP
KAWAGUCHI, Hironori
Tokyo 104-0031, JP
OGINO, Hiroshi
Tokyo 104-0031, JP
MATSUMOTO, Yasuaki
Tokyo 104-0031, JP
ANDO, Akinobu
Tokyo 104-0031, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.