FEHLERERKENNUNGSSCHALTUNG FÜR BILDSENSOR

Brevet européen · EP3907983 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3907983
Numéro de demande
EP20173502
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mai 2020
Publié
10 nov. 2021
Délivré
28 juin 2023
Radié
24 déc. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04N 25/69 (2023.01)
H04N 25/78 (2023.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.12.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.12.2024

  2. 8 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.05.2024

  3. 28 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.06.2023

Parties

Inventeur

Kindt, Willem Johannes

5656 AE Eindhoven, NL

Chen, Hui-Yu

5656 AE Eindhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.