INTERPRÄDIKTION
Brevet européen · EP3907999 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3907999
- Numéro de demande
- EP21175983
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 sept. 2011
- Publié
- 10 nov. 2021
- Délivré
- 22 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 1 sept. 2031
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- H04N 19/52 (2014.01)
- Priorité
- US 37970810 P 02.09.2010US 41093910 P 08.11.2010US 41280510 P 12.11.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 2 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.10.2024
- 1 oct. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2024 → 30.09.2025
Publié dans Swissreg le 01.10.2024
- 15 déc. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 15.12.2023
- 22 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.11.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
137-130 Seoul, KR
137-130 Seoul, KR
137-130 Seoul, KR
137-130 Seoul, KR
137-130 Seoul, KR
137-130 Seoul, KR
137-130 Seoul, KR
137-130 Seoul, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.