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Brevet européen · EP3908127 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3908127
- Numéro de demande
- EP19700865
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 janv. 2019
- Publié
- 17 nov. 2021
- Délivré
- 1 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 janv. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A23L 33/15 (2016.01)A23L 35/00 (2016.01)A61K 8/92 (2006.01)A61K 8/9767 (2017.01)A61K 8/9794 (2017.01)A23L 29/10 (2016.01)A23L 33/115 (2016.01)A61Q 7/00 (2006.01)A23L 33/105 (2016.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2019/050402 09.01.2019
- Publication PCT
- WO2020/143910 16.07.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
Parties
Inventeur
SORG, Rolf
5444 Schengen, LU
MESSER, Wilhelm
67098 Bad Dürkheim, DE
LAUINGER, Christian
76275 Ettingen, DE
MEINHARDT, Horst
56249 Herschbach, DE
HERZ, Karina
54294 Trier, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.