VAPING-VORRICHTUNG MIT EINSATZ
Brevet européen · EP3908128 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3908128
- Numéro de demande
- EP20700874
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 janv. 2020
- Publié
- 17 nov. 2021
- Délivré
- 9 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 9 janv. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A24D 1/00 (2020.01)A24D 1/14 (2006.01)A24F 40/46 (2020.01)A24F 40/30 (2020.01)
- Priorité
- US 201916245022 10.01.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/050568 10.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/144344 16.07.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 19 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 19.06.2024
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 11 oct. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 11.10.2023
- 9 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.08.2023
Parties
Inventeur
JUPE, Richard
Richmond, Virginia 23219, US
LI, San
Richmond, Virginia 23219, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.