COUCHETTE NOTAMMENT EMPILABLE
Brevet européen · EP3908159 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3908159
- Numéro de demande
- EP20705397
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 janv. 2020
- Publié
- 17 nov. 2021
- Délivré
- 23 nov. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 1 janv. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A47D 7/00 (2006.01)A47C 19/20 (2006.01)A47C 31/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 1900128 07.01.2019
- Demande PCT
- PCT/FR2020/050003 02.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/144422 16.07.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 4 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.10.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 23 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
Parties
Inventeur
MICHEL, Betty
44330 Vallet, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.