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Brevet européen · EP3908204 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3908204
Numéro de demande
EP20700468
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 janv. 2020
Publié
17 nov. 2021
Délivré
2 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
8 janv. 2040
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61B 17/12 (2006.01)
Priorité
DE 102019100531 10.01.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/050432 09.01.2020
Publication PCT
WO2020/144283 16.07.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dreiss Patentanwälte PartG mbB, Friedrichstr. 6, 70174 Stuttgart, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

  2. 2 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

Parties

Titulaire

Qatna Medical GmbH

Lotzenäcker 6, 72379 Hechingen, DE

Mandataire

DREISS Patentanwälte PartG mbB

Dreiss Patentanwälte PartG mbB

Friedrichstr. 6, 70174 Stuttgart, DE

Inventeur

CENTOLA, Marcos

72379 Hechingen-Stein, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.