PHARMAZEUTISCHE ZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP3908321 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3908321
- Numéro de demande
- EP20700453
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 janv. 2020
- Publié
- 17 nov. 2021
- Délivré
- 15 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 7 janv. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61K 47/34 (2017.01)A61K 9/00 (2006.01)A61K 31/445 (2006.01)
- Priorité
- GB 201900258 08.01.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/050333 08.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/144239 16.07.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 25 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.09.2024
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 15 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.11.2023
Parties
Inventeur
34830 Jacou, FR
34830 Jacou, FR
34830 Jacou, FR
34830 Jacou, FR
34830 Jacou, FR
34830 Jacou, FR
34830 Jacou, FR
34830 Jacou, FR
34830 Jacou, FR
34830 Jacou, FR
34830 Jacou, FR
34830 Jacou, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.