SYSTEMES DE DIFFUSION INTELLIGENTS PAR NEBULISATION
Brevet européen · EP3908336 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3908336
- Numéro de demande
- EP20797570
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 oct. 2020
- Publié
- 17 nov. 2021
- Délivré
- 23 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 18 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61L 9/14 (2006.01)A61L 9/12 (2006.01)A61L 9/03 (2006.01)
- Priorité
- FR 1911777 22.10.2019
- Demande PCT
- PCT/IB2020/059799 19.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/079248 29.04.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 3 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
- 21 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 21.11.2023
- 23 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.08.2023
Parties
Titulaire
Chakroun, Ilyes
La Soukra Ariana, 2036, TN
Inventeur
Chakroun, Ilyes
La Soukra Ariana, 2036, TN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.