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Brevet européen · EP3908343 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3908343
- Numéro de demande
- EP20700638
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 janv. 2020
- Publié
- 17 nov. 2021
- Délivré
- 30 juil. 2025
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 1/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 19151005 09.01.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/050090 03.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/144116 16.07.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 11 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2026
- 13 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
- 6 août 2025
Titulaire
- Titulaire
- Medela Holding AG, Lättichstrasse 4b, 6340 Baar → Medela AG, Lättichstrasse 4b, 6340 Baar
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
- 30 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.