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Brevet européen · EP3908351 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3908351
- Numéro de demande
- EP20700758
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 janv. 2020
- Publié
- 17 nov. 2021
- Délivré
- 16 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 6 janv. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61M 5/42 (2006.01)A61B 17/34 (2006.01)A61B 34/30 (2016.01)A61B 90/11 (2016.01)A61M 5/32 (2006.01)A61M 5/46 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)A61B 5/15 (2006.01)A61B 5/153 (2006.01)A61B 34/32 (2016.01)
- Priorité
- NL 2022350 07.01.2019
- Demande PCT
- PCT/NL2020/050009 07.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/145821 16.07.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2026
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 13 août 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
- 16 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
Parties
Inventeur
OVERBEEKE, Toon Olaf
3533 AB Utrecht, NL
JOSEPH, Brian Robert
2597 EZ 'S-Gravenhage, NL
KARSSEN, Johannes Gerhard Daniël
3526 KS Utrecht, NL
JONKER, Arris Cornelis
3526 KS Utrecht, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.