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Brevet européen · EP3908380 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3908380
- Numéro de demande
- EP20703905
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 janv. 2020
- Publié
- 17 nov. 2021
- Délivré
- 25 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 9 janv. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A63F 13/213 (2014.01)A63F 13/25 (2014.01)A63F 13/212 (2014.01)A63F 13/24 (2014.01)A63F 13/98 (2014.01)
- Priorité
- US 201962791735 P 11.01.2019US 202016738906 09.01.2020
- Demande PCT
- PCT/US2020/013159 10.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/146780 16.07.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2026
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 18 août 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 18.08.2025
- 25 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
Parties
Inventeur
GOERGEN, Patrick John
Orlando, Florida 32819, US
TRUJILLO, Tomas Manuel
Orlando, Florida 32819, US
GRAHAM, Martin Evan
Orlando, Florida 32819, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.