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Brevet européen · EP3908380 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3908380
Numéro de demande
EP20703905
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 janv. 2020
Publié
17 nov. 2021
Délivré
25 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
9 janv. 2040
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A63F 13/213 (2014.01)
A63F 13/25 (2014.01)
A63F 13/212 (2014.01)
A63F 13/24 (2014.01)
A63F 13/98 (2014.01)
Priorité
US 201962791735 P 11.01.2019
US 202016738906 09.01.2020
Demande PCT
PCT/US2020/013159 10.01.2020
Publication PCT
WO2020/146780 16.07.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.05.2026

  2. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  3. 18 août 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 18.08.2025

  4. 25 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

Parties

Inventeur

GOERGEN, Patrick John

Orlando, Florida 32819, US

TRUJILLO, Tomas Manuel

Orlando, Florida 32819, US

GRAHAM, Martin Evan

Orlando, Florida 32819, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.