VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG EINER BODEN- ODER WANDTAFEL
Brevet européen · EP3908441 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3908441
- Numéro de demande
- EP20702051
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 janv. 2020
- Publié
- 17 nov. 2021
- Délivré
- 16 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 janv. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B29C 44/20 (2006.01)B29C 44/30 (2006.01)B29C 44/34 (2006.01)B27N 3/24 (2006.01)B27N 7/00 (2006.01)B29C 43/30 (2006.01)B32B 5/20 (2006.01)E04F 15/00 (2006.01)
- Priorité
- BE 201905010 09.01.2019
- Demande PCT
- PCT/IB2020/050072 07.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/144559 16.07.2020
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
Parties
Inventeur
VAN VLASSENRODE, Kristof
9800 Deinze, BE
BOSSUYT, Jochen
8573 Tiegem, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.