MONTAGEANORDNUNG

Brevet européen · EP3908482 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3908482
Numéro de demande
EP20701230
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 janv. 2020
Publié
17 nov. 2021
Délivré
4 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
6 janv. 2040
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B60R 16/027 (2006.01)
F16M 11/04 (2006.01)
F16M 11/14 (2006.01)
F16M 13/02 (2006.01)
Priorité
GB 201900214 07.01.2019
GB 201900216 07.01.2019
GB 201900211 07.01.2019
GB 201900215 07.01.2019
GB 201903294 11.03.2019
Demande PCT
PCT/GB2020/050031 07.01.2020
Publication PCT
WO2020/144472 16.07.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Portable Multimedia Ltd, Dorna House, 52 Guildford Road, West End, Surrey GU24 9PW, Royaume-Uni → Portable Multimedia Ltd, Floor 6, 230 Blackfriars Road, London SE1 8NW, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

  2. 4 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.02.2026

Parties

Titulaire

Portable Multimedia Ltd

Floor 6 230 Blackfriars Road, London SE1 8NW, GB

Inventeur

GRANT, Robert

West End, Surrey GU24 9PW, GB

LAMBERT, Graham

West End, Surrey GU24 9PW, GB

HILL, Ceri

West End, Surrey GU24 9PW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.