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Brevet européen · EP3908484 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3908484
- Numéro de demande
- EP20701232
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 janv. 2020
- Publié
- 17 nov. 2021
- Délivré
- 10 déc. 2025
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60R 16/027 (2006.01)F16M 11/04 (2006.01)F16M 11/14 (2006.01)F16M 13/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 201900214 07.01.2019GB 201900215 07.01.2019GB 201900216 07.01.2019GB 201900211 07.01.2019GB 201903293 11.03.2019
- Demande PCT
- PCT/GB2020/050033 07.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/144474 16.07.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 19 août 2026
Titulaire
- Titulaire
- Portable Multimedia Ltd, Dorna House, 52 Guildford Road, West End, Surrey GU24 9PW, Royaume-Uni → Portable Multimedia Ltd, Floor 6, 230 Blackfriars Road, London SE1 8NW, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
- 10 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
Parties
Inventeur
GRANT, Robert
West End, Surrey GU24 9PW, GB
LAMBERT, Graham
West End, Surrey GU24 9PW, GB
HILL, Ceri
West End, Surrey GU24 9PW, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.