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Brevet européen · EP3908496 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3908496
- Numéro de demande
- EP20700451
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 janv. 2020
- Publié
- 17 nov. 2021
- Délivré
- 13 déc. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 7 janv. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B62B 7/10 (2006.01)
- Priorité
- CN 201910019182 08.01.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/050321 08.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/144234 16.07.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 23 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 20 févr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 20.02.2024
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 13 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.12.2023
Parties
Mandataire
Inventeur
ZHONG, Zhi-ren
Dongguan, Guangdong 523648, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.