VERSCHLUSSKAPPE ZUM VERSCHLIESSEN EINES BEHÄLTERS

Brevet européen · EP3908533 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3908533
Numéro de demande
EP20700029
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 janv. 2020
Publié
17 nov. 2021
Délivré
23 oct. 2024
Fin de la protection au plus tard
6 janv. 2040
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B65D 41/34 (2006.01)
Priorité
CH 62019 07.01.2019
CH 14672019 20.11.2019
CH 16952019 23.12.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/050211 07.01.2020
Publication PCT
WO2020/144183 16.07.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 3 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

  3. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  4. 21 nov. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz

    Publié dans Swissreg le 21.11.2024

  5. 23 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

Parties

Titulaire

Alpla-Werke Alwin Lehner GmbH & Co. KG

ALPLA Werke Alwin Lehner GmbH & Co. KG

Allmendstrasse 81, 6971 Hard, AT

Mandataire

Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG

Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz

Inventeur

ERWIN, Mayer

3862 Eisgarn, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.