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Brevet européen · EP3908682 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3908682
Numéro de demande
EP21716326
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 2021
Publié
17 nov. 2021
Délivré
17 août 2022
Radié
23 oct. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C22C 9/04 (2006.01)
Priorité
DE 202020101700 U 30.03.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/058264 30.03.2021
Publication PCT
WO2021/198236 07.10.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  2. 28 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.06.2023

  3. 17 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.08.2022

Parties

Titulaire

Otto Fuchs KG

Derschlager Strasse 26, 58540 Meinerzhagen, DE

Inventeur

REETZ, Björn

47800 Krefeld, DE

PLETT, Thomas

57392 Schmallenberg, DE

MÜNCH, Tileman

41751 Viersen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.