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Brevet européen · EP3908689 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3908689
Numéro de demande
EP20700087
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 janv. 2020
Publié
17 nov. 2021
Délivré
27 sept. 2023
Radié
24 août 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06F 75/18 (2006.01)
F22B 37/00 (2006.01)
A47J 31/057 (2006.01)
F22B 1/28 (2006.01)
F22B 27/16 (2006.01)
F22B 37/60 (2006.01)
Priorité
EP 19151098 10.01.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/050001 02.01.2020
Publication PCT
WO2020/144092 16.07.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2024

  2. 7 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.08.2024

  3. 27 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.09.2023

Parties

Titulaire

Koninklijke Philips Electronics N.V.

High Tech Campus 5, 5656 AE Eindhoven, NL

Inventeur

TE VELDE, Mart, Kornelis-Jan

5656 AE Eindhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.