3D-GRADSTEUERUNG FÜR EINEN MOTORGRADER
Brevet européen · EP3908702 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3908702
- Numéro de demande
- EP20703344
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 janv. 2020
- Publié
- 17 nov. 2021
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 janv. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- E02F 3/76 (2006.01)E02F 3/84 (2006.01)G01C 19/00 (2013.01)
- Priorité
- US 201916242148 08.01.2019US 201916510582 12.07.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/012581 07.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/146386 16.07.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Inventeur
ENNIS, Nathan
Dayton, Ohio 45424, US
PECCHIO, Patrick
Dayton, Ohio 45424, US
MILLS, Geoffrey
Dayton, Ohio 45424, US
PADILLA, Christopher
Dayton, Ohio 45424, US
ZHU, Yongliang
Dayton, Ohio 45424, US
HILL, Jason
Dayton, Ohio 45424, US
DANIELL, Colin
Dayton, Ohio 45424, US
ZELLER, Shawn
Dayton, Ohio 45424, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.